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Marques déposées par LE BARBIER LACOUTURE PASCAL
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TOADS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOADS
LE BARBIER LACOUTURE PASCAL

Numéro de dépôt :
97709663
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque TOADS

Déposée le 17 décembre 1997 par LE BARBIER LACOUTURE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOADS »

Le déposant est LE BARBIER LACOUTURE PASCAL domicilié(e) LE COUSTURE, 2348 Route de Lurcq,40230 ST JEAN DE MARSACQ (dossier no 2350734) - 40230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BARBIER LACOUTURE PASCAL SARL TOADS domicilié(e) Z.A. II, 4, Rue des Résiniers,40130 CAPBRETON (dossier no 2350734) - 40130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOADS est expirée depuis le 17 décembre 2017.

LE BARBIER LACOUTURE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : NO DEAL , THE FACTORY


LE BARBIER LACOUTURE PASCAL - LE COUSTURE, 2348 Route de Lurcq,40230 ST JEAN DE MARSACQ (dossier no 2350734) - 40230 - France


LE BARBIER LACOUTURE PASCAL SARL TOADS - Z.A. II, 4, Rue des Résiniers,40130 CAPBRETON (dossier no 2350734) - 40130 - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350734 - Publication au BOPI 2007-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Appareils et instruments d'optiques Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures et chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.