Déposée le 13 mars 1995 par LE BARBIER LACOUTURE Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO DEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-16 du 21 avril 1995.
Le déposant est LE BARBIER LACOUTURE Pascal domicilié(e) Ferme le Cousturé, 2348 route de Lurcq,40230 ST JEAN DE MARSACQ (dossier no 2282237) - 40230 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE BARBIER LACOUTURE PASCAL SARL TOADS domicilié(e) 4 RUE DES RESINIERS,40130 CAPBRETON (dossier no 2282237) - 40130 - France.
La marque NO DEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NO DEAL est expirée depuis le 13 mars 2015.
LE BARBIER LACOUTURE Pascal a également déposé les autres marques suivantes : THE FACTORY , TOADS
LE BARBIER LACOUTURE Pascal - Ferme le Cousturé, 2348 route de Lurcq,40230 ST JEAN DE MARSACQ (dossier no 2282237) - 40230 - France
LE BARBIER LACOUTURE PASCAL SARL TOADS - 4 RUE DES RESINIERS,40130 CAPBRETON (dossier no 2282237) - 40130 - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2005 n°2282237 - Publication au BOPI 2005-02-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16
Optiques Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NO DEAL"
