Déposée le 6 juin 1995 par la société LE BANSAIS JEAN Profession Libérale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOUMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est la société LE BANSAIS JEAN Profession Libérale domicilié(e) 8 Rue Delcassé,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291846) - 82000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 569 393 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean LE BANSAIS domicilié(e) 8 Rue Delcassé, B.P. 378,82003 MONTAUBAN CEDEX (dossier no 2291846) - 82003 - France.
La marque TOUMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUMODUL est expirée depuis le 6 juin 2015.
LE BANSAIS JEAN Profession Libérale - 8 Rue Delcassé,82000 MONTAUBAN (dossier no 2291846) - 82000 - France - SIREN 397569393
Jean LE BANSAIS - 8 Rue Delcassé, B.P. 378,82003 MONTAUBAN CEDEX (dossier no 2291846) - 82003 - France
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2005 n°2291846 - Publication au BOPI 2005-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29
Pans de boiseries pour meubles en bois ou dérivés. Distribution de prospectus, Installation d'éléments de cuisines, salles de bains et de placards.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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