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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le balcon
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le balcon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le balcon
Le balcon, SARL

Numéro de dépôt :
3758024
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2020
le balcon de Le balcon

Présentation de la marque le balcon

Déposée le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le balcon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le balcon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le balcon domicilié(e) 6 fg de montbeliard - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 551 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le balcon domicilié(e) 6 fg de montbeliard - 90000 - BELFORT - France.

La marque le balcon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le balcon est expirée depuis le 30 juillet 2020.

Le balcon a également déposé les autres marques suivantes : LE BALCON


Le balcon, SARL - 6 fg de montbeliard - 90000 - BELFORT - France - SIREN 519551303


Le balcon - 6 fg de montbeliard - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558088 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie.