Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LB LE BALC'H
LE BALC'H – SARL

Numéro de dépôt :
3287893
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
LB LE BALC\'H de LE BALC\'H

Présentation de la marque LB LE BALC'H

Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BALC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LB LE BALC'H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BALC'H domicilié(e) ZA de Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BALC'H VERANDAS VOLETS – STORES MENUISERIE ALU P.V.C domicilié(e) Bel Orme PLOUMAGOAR - France.

La marque LB LE BALC'H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LB LE BALC'H est expirée depuis le 16 avril 2014.


LE BALC'H – SARL - ZA de Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France


LE BALC'H VERANDAS VOLETS – STORES MENUISERIE ALU P.V.C - Bel Orme PLOUMAGOAR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

– menuiseries PVC – aluminium. – fermetures : volets, clôtures, portails de jardin, porte de garage. – veranda aluminium. – stores extérieurs et intérieures. – miroiterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.