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Marques déposées par LE BAIL Michael
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DISCOGEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOGEL
LE BAIL Michael agissant au nom et pour le compte de la société en formation GELSCOM

Numéro de dépôt :
3360411
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2015
DISCOGEL de LE BAIL Michael

Présentation de la marque DISCOGEL

Déposée le 17 mai 2005 par LE BAIL Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est LE BAIL Michael agissant au nom et pour le compte de la société en formation GELSCOM domicilié(e) 5 rue Saint Denis,28300 CHAMPOL - 28300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.

La marque DISCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOGEL est expirée depuis le 17 mai 2015.


LE BAIL Michael agissant au nom et pour le compte de la société en formation GELSCOM - 5 rue Saint Denis,28300 CHAMPOL - 28300 - France


CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France


Inscription le 8 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°438665 - Publication au BOPI 2006-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Produits pharmaceutiques. Gels à usage médical. Gel pour le traitement des hernies discales ; gel pour le traitement des sciatiques. Dispositif médical (gel) pour le traitement des hernies discales. Dispositif médical (gel) pour le traitement des sciatiques. Lotions à usage pharmaceutique.