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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le association 1901
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Réseau d'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Réseau d'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA)
Le Sas, association 1901

Numéro de dépôt :
3644902
Date de dépôt :
17/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2019
Réseau d\'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA) de Le association 1901

Présentation de la marque Réseau d'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA)

Déposée le 17 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le association 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Réseau d'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le association 1901 domicilié(e) 43 rue Guersant - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 742 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Sas domicilié(e) 43 rue Guersant - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau d'Accueil Familial Thérapeutique pour Patients Alcooliques (RAFTA) est expirée depuis le 17 avril 2019.


Le Sas, association 1901 - 43 rue Guersant - 75017 - PARIS - France - SIREN 491742532


Le Sas - 43 rue Guersant - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.