Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SUNSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS domicilié(e) 84, Rue de Wattignies, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 641 479 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France.
La marque SUNSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE 15 DU MOIS (Société Anonyme) - 84, Rue de Wattignies, 75012 PARIS - France - SIREN 334641479
Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 26 novembre 1998 - Retrait partiel n°267457 - Publication au BOPI 1998-11-26
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357844 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription le 22 janvier 2002 - Rejet partiel n°339372 - Publication au BOPI 2002-01-22
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Papier, carton brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir boîters, coffrets, sacs, sachets, feuilles, films, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Agences de presse et d'informations. Education ; formation, ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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