Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD NEWS
LE 15 DU MOIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99796668
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque DVD NEWS

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DVD NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS domicilié(e) 20, passage Turquetil, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 641 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France.

La marque DVD NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD NEWS est expirée depuis le 10 juin 2009.

LE 15 DU MOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES ANNÉES DVD , DVD NEWS , ESPACE MAGAZINE , DVD collector , DVD LE JOURNAL , HOME CINEMA D'OR , CITIZEN PRESSE , AQUAFUTUR , DVD MAGAZINE , SUNSET


LE 15 DU MOIS Société Anonyme - 20, passage Turquetil, 75011 PARIS - France - SIREN 334641479


Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351790 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357844 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la diffusion d'images et/ou de son, de pesage, de mesurages, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, extincteurs. Papier, carton brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou pour l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , feuilles et films pour l'emballage en papier et plastique, cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés. Matières plastiques pour l'emballage à savoir boîtiers, coffrets, sacs, sachets. Agences de presse. Education ; formation ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Agences pour artistes. Location d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.