Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD MAGAZINE
LE 15 DU MOIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98762767
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2008

Présentation de la marque DVD MAGAZINE

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DVD MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE 15 DU MOIS domicilié(e) 20, passage Turquetil, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 641 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France.

La marque DVD MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD MAGAZINE est expirée depuis le 4 décembre 2008.

LE 15 DU MOIS a également déposé les autres marques suivantes : LES ANNÉES DVD , DVD NEWS , ESPACE MAGAZINE , DVD collector , DVD LE JOURNAL , HOME CINEMA D'OR , CITIZEN PRESSE , AQUAFUTUR , SUNSET , DVD NEWS


LE 15 DU MOIS Société Anonyme - 20, passage Turquetil, 75011 PARIS - France - SIREN 334641479


Patrick RIBEMONT SA LE 15 DU MOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-24

Inscription le 24 janvier 2000 - Rejet partiel n°293973 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357844 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 janvier 2000 - Rejet partiel n°293974 - Publication au BOPI 2000-01-24

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques pour la diffusion d'images et/ou de son, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurages, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Dressage d'animaux. Agences pour artistes. Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.