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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des Vins
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MADDAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADDAM
Le 12 Avenue des Vins, SARL

Numéro de dépôt :
4005790
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2023
MADDAM de Le 12 Avenue des Vins

Présentation de la marque MADDAM

Déposée par voie électronique le 19 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des Vins domicilié(e) 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 334 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le 12 Avenue des Vins, Mme. Corinne GUILLOT domicilié(e) 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque MADDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADDAM est expirée depuis le 19 mai 2023.

Le 12 Avenue des Vins a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CHARMES , DOMAINE DES COCOTTES


Le 12 Avenue des Vins, SARL - 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 523334787


Le 12 Avenue des Vins, Mme. Corinne GUILLOT - 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.