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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des vins
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DOMAINE LES CHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHARMES
Le 12 Avenue des vins, SARL

Numéro de dépôt :
4069601
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
DOMAINE LES CHARMES de Le 12 Avenue des vins

Présentation de la marque DOMAINE LES CHARMES

Déposée le 18 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le 12 Avenue des vins domicilié(e) 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 334 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le 12 Avenue des vins, Mme GUILLOT CORINNE domicilié(e) 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE LES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CHARMES est expirée depuis le 18 février 2024.

Le 12 Avenue des vins a également déposé les autres marques suivantes : MADDAM , DOMAINE DES COCOTTES


Le 12 Avenue des vins, SARL - 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 523334787


Le 12 Avenue des vins, Mme GUILLOT CORINNE - 12 Boulevard du Parc - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine.