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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE 12 AVENUE DES VINS
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DOMAINE DES COCOTTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES COCOTTES
LE 12 AVENUE DES VINS, SARL

Numéro de dépôt :
4229304
Date de dépôt :
27/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2025
DOMAINE DES COCOTTES de LE 12 AVENUE DES VINS

Présentation de la marque DOMAINE DES COCOTTES

Déposée le 27 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE 12 AVENUE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES COCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE 12 AVENUE DES VINS domicilié(e) 12 BOULEVARD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 334 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE 12 AVENUE DES VINS, Mme GUILLOT GONIN CORINNE domicilié(e) 12 BOULEVARD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DES COCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COCOTTES arrivera à expiration en date du 27 novembre 2025.

LE 12 AVENUE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CHARMES , MADDAM


LE 12 AVENUE DES VINS, SARL - 12 BOULEVARD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 523334787


LE 12 AVENUE DES VINS, Mme GUILLOT GONIN CORINNE - 12 BOULEVARD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.