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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis
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Le 10 Bis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le 10 Bis
Le 10 bis, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4231750
Date de dépôt :
07/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2025
Le 10 Bis de Le 10 bis

Présentation de la marque Le 10 Bis

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le 10 Bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le 10 bis domicilié(e) 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le 10 bis, M. Karim Massoud domicilié(e) 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France.

La marque Le 10 Bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 10 Bis arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

Le 10 bis a également déposé les autres marques suivantes : Le French Paris , KM Hotels Collection


Le 10 bis, société par actions simplifiée - 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France


Le 10 bis, M. Karim Massoud - 37 rue des Acacias - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; administration commerciale dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; services de publicité dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gérance administrative d'hôtels et d'appartements ;

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement et éducation ; divertissements télévisuels et radiophoniques, services de loisirs ; organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; réservation de places et salles de spectacles ; Production et organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ;

Hôtels ; exploitation d'hôtels ; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars, de clubs, de discothèques ; hébergement temporaire ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires.