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Marques déposées par LDV LIMITED (Société britannique
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CONVOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVOY
LDV LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
96605907
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque CONVOY

Déposée le 16 janvier 1996 par LDV LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est LDV LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Common Lane, Washwood Heath - BIRMINGHAM B8 2UP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CONVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVOY est expirée depuis le 16 janvier 2006.


LDV LIMITED (Société britannique) - Common Lane, Washwood Heath - BIRMINGHAM B8 2UP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Véhicules et leurs parties constitutives à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse; des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques; appareils de locomotion par terre.Papier, publications, manuels.Transport, location de véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.