Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Easypack
LDR MEDICAL S.A.S

Numéro de dépôt :
3170252
Date de dépôt :
20/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Easypack de LDR MEDICAL

Présentation de la marque Easypack

Déposée le 20 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDR MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Easypack »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDR MEDICAL domicilié(e) 4, rue Marie CurieTechnopole de l'Aube, ,10430 ROSIERES PRES TROYES - 10430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 924 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LDR MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : EASYSPINE , BF+ , LDR MEDICAL , Mobidisc , MC+ , Mobi – C


LDR MEDICAL S.A.S - 4, rue Marie CurieTechnopole de l'Aube, ,10430 ROSIERES PRES TROYES - 10430 - France - SIREN 433924529


Yves DEBAY CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370257 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Distributeurs d'implants stériles Services de conception, de recherche et de développement de distributeurs d'implants stériles. Services de conseil médical et technique et d'assistance médicale et technique relatifs aux distributeurs d'implants stériles

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.