Déposée le 2 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UPPER-TRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDM domicilié(e) 10 ALLEE RUBY, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 775 221 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LDM SAS - France.
La marque UPPER-TRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LDM SAS - 10 ALLEE RUBY, 38500 VOIRON - France - SIREN 398775221
LDM SAS - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet partiel n°364475 - Publication au BOPI 2003-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Cycles Jouets, articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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