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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LDM CYCLES
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DISTRICT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRICT
LDM CYCLES (SARL)

Numéro de dépôt :
96649118
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque DISTRICT

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LDM CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LDM CYCLES domicilié(e) 10 ALLEE RUBY, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 285 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LDM CYCLES - France.

La marque DISTRICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRICT est expirée depuis le 29 octobre 2006.


LDM CYCLES (SARL) - 10 ALLEE RUBY, 38500 VOIRON - France - SIREN 403285471


LDM CYCLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Cycles Jouets

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].