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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC SABLE
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LE GAULOIS BRASSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS BRASSERIE
LDC SABLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4092830
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2024
LE GAULOIS BRASSERIE de LDC SABLE

Présentation de la marque LE GAULOIS BRASSERIE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC SABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GAULOIS BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC SABLE domicilié(e) ZI Saint Laurent - 72300 - Sablé-sur-Sarthe - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 502 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque LE GAULOIS BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GAULOIS BRASSERIE est expirée depuis le 22 mai 2024.

LDC SABLE a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITES FAIMS , LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS , OUI, C'EST BON ! , Les TENDREFINES , le Gaulois Filet de poulet Oui c'est Bon ! , FACILE A CUISINER , CHICK'N TWIST , FILET MINUTE , LE GAULOIS LES MIJOTES GOURMANDS , Oui c'est Bon !


LDC SABLE, Société par actions simplifiée - ZI Saint Laurent - 72300 - Sablé-sur-Sarthe - France - SIREN 444502025


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 3 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636936 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.