Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERICAILLE
LDC CHARMILLES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3120582
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021

Présentation de la marque APERICAILLE

Déposée le 6 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERICAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC CHARMILLES domicilié(e) Rue de Champfleury, ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 955 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque APERICAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERICAILLE est expirée depuis le 6 septembre 2021.

LDC CHARMILLES a également déposé les autres marques suivantes : VOLANJOU , "PIGEONNEAU ROYAL" , ELEFA


LDC CHARMILLES, Société par Actions Simplifiée - Rue de Champfleury, ZA DE LA GARE - 49360 - MAULEVRIER - France - SIREN 383955853


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511411 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°511412 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479112 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.