Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC BOURGOGNE
/
HENRI IV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HENRI IV
LDC BOURGOGNE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1562664
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2029

Présentation de la marque HENRI IV

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LDC BOURGOGNE domicilié(e) Zone Industrielle - 71500 - BRANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 391 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HENRI IV arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.


LDC BOURGOGNE, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle - 71500 - BRANGES - France - SIREN 310391503


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157493 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 29 novembre 1999 - Changement de dénomination n°291012 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411848 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01

Inscription le 21 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°508395 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2019 n°2730665 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-14

Viandes, volailles, découpes de volaille, conserves. Préparations faites de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.