Déposée le 10 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LD2S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « silamoda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LD2S domicilié(e) batiment helsinki, 100 rue louis blanc - 60160 - montataire - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 377 207 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LD2S, Mme. laetitia van der motten domicilié(e) batiment helsinki, 100 rue louis blanc - 60160 - montataire - France.
La marque silamoda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque silamoda est expirée depuis le 10 février 2022.
LD2S a également déposé les autres marques suivantes : PT2TUNES , pt2tunes
LD2S, sarl - batiment helsinki, 100 rue louis blanc - 60160 - montataire - France - SIREN 524377207
LD2S, Mme. laetitia van der motten - batiment helsinki, 100 rue louis blanc - 60160 - montataire - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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