Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POITOU CITERNES
LD, EURL

Numéro de dépôt :
3801903
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
POITOU CITERNES de LD

Présentation de la marque POITOU CITERNES

Déposée le 28 janvier 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POITOU CITERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LD domicilié(e) 12 ZA la Caillele - 86190 - VILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 558 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LD domicilié(e) 12 ZA la Caillele - 86190 - VILLERS - France.

La marque POITOU CITERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POITOU CITERNES est expirée depuis le 28 janvier 2021.

LD a également déposé les autres marques suivantes : O2 Vape E-liquides des O2 France , La fibre vendéenne


LD, EURL - 12 ZA la Caillele - 86190 - VILLERS - France - SIREN 483558987


LD - 12 ZA la Caillele - 86190 - VILLERS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641665 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.