Marque expirée - Marque en non vigueur

LD SYSTEME LD PAYE
LD SYSTEME INFORMATIQUE SAS

Numéro de dépôt :
3633527
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2019
LD SYSTEME LD PAYE de LD SYSTEME INFORMATIQUE

Présentation de la marque LD SYSTEME LD PAYE

Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LD SYSTEME INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LD SYSTEME LD PAYE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LD SYSTEME INFORMATIQUE domicilié(e) 0 PARC MOSSANT,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 380 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LD SYSTEME INFORMATIQUE domicilié(e) 0 PARC MOSSANT,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LD SYSTEME LD PAYE est expirée depuis le 27 février 2019.

LD SYSTEME INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LD SYSTEME LD NEGOCE N , LD PAYE , LD SYSTEME LD COMPTA C , LD COMPTA


LD SYSTEME INFORMATIQUE SAS - 0 PARC MOSSANT,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France - SIREN 343380713


LD SYSTEME INFORMATIQUE - 0 PARC MOSSANT,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.