Déposée le 20 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCPM ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Susse Fondeur Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCPM ART domicilié(e) 108 Bis rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 346 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LCPM ART domicilié(e) 108 Bis rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France.
La marque Susse Fondeur Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Susse Fondeur Paris est expirée depuis le 20 février 2023.
LCPM ART a également déposé les autres marques suivantes : SUSSE FONDEUR
LCPM ART, SARL - 108 Bis rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France - SIREN 482346285
LCPM ART - 108 Bis rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 31 octobre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°380162 - Publication au BOPI 2003-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391644 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 23 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426438 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519718 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-01-23
Objets d'art en bronze : Statuettes, Médaillons, Têtes, Bustes, Bas-reliefs, Hauts-reliefs, statues, Monuments ; métaux communs et leurs alliages ; Objets d'art et sculptures et bronze. Services de fonderie, de moulage et de patine rendus pour le compte de l'artiste.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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