Marque renouvelée - Marque en vigueur

LCM LE CARRE MEDICAL
LCM PARTICIPATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3460555
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/11/2026
LCM LE CARRE MEDICAL de LCM PARTICIPATION

Présentation de la marque LCM LE CARRE MEDICAL

Déposée le 3 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LCM PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « LCM LE CARRE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LCM PARTICIPATION domicilié(e) 11 impasse Boirac - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 186 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque LCM LE CARRE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LCM LE CARRE MEDICAL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


LCM PARTICIPATION, société par actions simplifiée - 11 impasse Boirac - 21000 - DIJON - France - SIREN 479186942


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626705 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants, acétates à usage pharmaceutique, acides à usage pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médécine, bandes adhésives pour la médecine, produits pour la purification de l'air à usage médical, produits pour le rafraichissement de l'air à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, anesthésiques, coton antiseptique, antiseptiques, gels antiseptiques, crayons antiverrue, coton aseptique, préparations bactériennes à usage médical, bandes adhésives pour la médecine, bandes hygiéniques, bandes périodiques, bandes pour pansements, baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, produits pour les soins de la bouche à usage médical, bracelets à usage médical, bracelets antirhumatismaux, caches oculaires à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique, tissus chirurgicaux, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, substances de contraste radiologique à usage médical, produits contre les cors aux pieds, coton à usage médical, coton hydrophile à usage médical, couches hygiéniques pour incontinents, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel à usage médical, détergents (détersifs) à usage médical, produits pour le diagnostic à usage médical, drogues à usage médical, emplâtres, éthers à usage pharmaceutique, étoffes pour pansements, fongicides à usage médical, gaz à usage médical, gaze pour pansements, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, lotions à usage pharmaceutique, gels à usage pharmaceutiques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, ouate à usage médical, articles pour pansements, pilules à usage pharmaceutique, pommades à usage médical, potions médicinales, protège-slips (produits hygiéniques), slips périodiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits stérilisants pour sols, sparadrap, solvants pour enlever le sparadrap, produits stérilisants pour sols, produits pour la stérilisation, suppléments alimentaires minéraux à usage médical.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs jetables, enfile-aiguilles, limes à aiguilles, instruments pour l'aiguisage, tondeuses pour la coupe de la barbe, canifs, formes pour chaussures (outils de cordonniers), appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuirs à rasoir, découpoirs (outils), appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, évidoirs, fraises (outils), gaines de rasoirs, lames (outils), lames de cisailles, lames de rasoirs, lames de scies (parties d'outils), limes, limes à ongles (électriques), nécessaires de manucure (électriques), nécessaires de rasage, coupe-ongles (électriques ou non électriques), limes à ongles, boîtes à onglets, appareils pour percer et nettoyer les oreilles, pinces, pinces à épiler, pinces à ongles, pinces pour recourber les cils, pincettes, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), rasoirs électriques ou non électriques, porte-scie, scies (outils), châssis de scies à main, archets de scies, lames de scies (parties d'outils), spatules (outils), tondeuses (instruments à main), trousses de manucures, trousses de pédicures.

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, aimants, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs acoustiques, appareils électriques d'aide à l'audition, amplificateurs téléphoniques, balances, balances électroniques, baromètres, bascules (appareils de pesage), batteries électriques, bouchons pour les oreilles, calculatrices de poche, caméras vidéo, mesures de capacité, châsses de lunettes, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes (appareils enregistreurs de durées), coffrets pour lames de microscopes, verres de contact, verres correcteurs (optique), redresseurs de courant, accumulateurs de courant, stimulateurs de courant, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), cuillers doseuses, distributeurs automatiques, distributeurs automatiques de produits médicaux, de produits d'hygiène, filtres pour masques respiratoires, écrans fluorescents, lecteurs (informatique), lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de mesure, logiciels d'analyse médicale, articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, instruments à lunettes, verres de lunettes, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure de distances, instruments de mesure, mesures, mesureurs, mètres (instruments de mesure), appareils pour transvaser l'oxygène, appareils et instruments de pesage, pèse-personne, pèse-bébé, pèse-lit, toise de mesure téléscopiques, thermomètres, non à usage médical, verres correcteurs (optique), verres de contact, étuis pour verres de contact, verres de lunettes, visières antiéblouissantes.

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, appareils d'analyse et de diagnostic médicaux, articles orthopédiques, ceintures abdominales, abaisse-langue, corsets abdominaux, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, attelles (chirurgie), cornets acoustiques, appareils pour le traitement de la surdité et l'amélioration de l'écoute, appareils auditifs et de correction de l'audition, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques dans le domaine de la mesure, de la correction et de l'aide à la surdité, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, aiguilles d'acupuncture, appareils thérapeutiques à air chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, alèses, appareils pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils d'anesthésie, masques anesthésiques, bandages orthopédiques pour les articulations, attelles (chirurgie), attelles gonflables, bandages élastiques, bandages extourables, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, bandes plâtrées, bandes de gaze, bandes de crêpes, bandes de contention, bas élastiques (chirurgie), bas pour les varices, collants à usage médical, bassins à usage médical, bassins hygiéniques, bacs de trempage à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, embouts de cannes, bistouris, manche de bistouris, lames de bistouris, bottes à usage médical, brancards pour malades, brancards roulants, canules, cathéters, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, chaises percées, champs opératoires (draps stériles), chaussures orthopédiques, ressorts pour cambrures de chaussures, éponges chirurgicales, fils de chirurgiens, miroirs pour chirurgiens, trousses de chirurgiens, ciseaux pour la chirurgie, civières, colliers cervicaux, compresses thermoélectriques, compresseurs (chirurgie), compte-gouttes à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils à rincer les cavités du corps, coupe-cors, corsets abdominaux, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, talonnières, coussinets thermiques pour premiers soins, coussins à air à usage médical, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, coussins hemostatique, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes à usage médical, couveuses médicales, couveuses pour bébés, crachoirs à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, déambulateurs, défibrillateurs, appareils dentaires électriques, appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps d'examen, draps chirurgicaux, draps pour incontinents, poches à eau à usage médical, éclisses (attelles), écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, pinces électrodes à usage médical, appareils d'extension à usage médical, mobilier hospitalier de soins, fauteuils à usage médical ou dentaire, fauteuils d'examens, tables d'examens, tables gynécologiques, fils de chirurgiens, flacons compte-gouttes à usage médical, forceps, gaines à usage médical, gants à usage médical, gants pour massages, gastroscopes, genouillères orthopédiques, hématimètres, inhalateurs, injecteurs à usage médical, insufflateurs, lampes à usage médical et d'examens, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, mallettes spéciales pour instruments azimutaux, masques anesthésiques, masques respiratoires, masques de chirurgie, charlottes, blouses, bonnets, pantalons, chemises, tuniques, surchaussures, surbottes utilisés dans le milieu médical et dans les laboratoires de recherches, masques utilisés par le personnel médical, trousses de médecins, mallettes spéciales pour instruments médicaux, miroirs pour dentistes, mobilier spécial à usage médical, appareils obstétricaux, tables d'opération, ophtalmomètres, ophtalmoscopes, otoscopes, plateaux à usage chirurgical et médical, haricots (cuvettes médicales), crachoirs, collecteurs de matériel médical et chirurgical, podoscopes, articles orthopédiques, appareils pour la protection de l'ouïe, appareils pour la physiothérapie, pilulaires, pompes à usage médical, portes sérums, supports à poches médicales, prothèses, pulvérisateurs à usage médical, radiographies à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, écrans radiologiques à usage médical, appareils pour la radiothérapie, appareils de réanimation, appareils médicaux de rééducation fonctionnelle, appareils médicaux pour exercices corporels, récipients pour l'application de médicaments, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, appareils pour l'analyse du sang, scalpels, scies à usage chirurgical, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, souliers orthopédiques, dispositifs d'oxygénation à usage médical, spiromètres (appareils médicaux), stéthoscopes, stimulateurs cardiaques, stimulateurs neuromusculaire, électrostimulateur, appareils pour le traitement de la surdité, matériel pour sutures, tables d'opération, appareils pour la mesure de la tension artérielle, tensiomètre, thermomètres à usage médical, tire-lait, trousses de chirurgiens ou de médecins, tubes et dispositifs destinés à la transfusion, à la perfusion et à l'alimentation, urinaux, appareils et instruments urologiques, vaporisateurs à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vibrateurs à air chaud à usage médical, appareils vibratoires pour lits, vibromasseurs.

Meubles, glaces (miroirs), coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chariots (mobilier), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, conteneurs non métalliques, consoles de fixation, corbeilles non métalliques, coussins, crochets de portemanteaux (non métalliques), dessertes, étagères, appareils ou distributeurs non métalliques d'essuie-mains, fauteuils, fûts (tonneaux) non métalliques, gueridons, lits d'hôpital, literie (à l'exception du linge de lit), lits, lits hydrostatiques, non à usage médical, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, marchepieds non métalliques, matelas, meubles de bureau, meubles métalliques, oreillers, paniers non métalliques, paravents (meubles), pupitres de lecture, sièges, sièges élévateurs, sièges de douche et de baignoire, sièges releveurs, tables, tables roulantes, tables de massage, tables de toilette, tables métalliques, plateaux de tables, tablettes de rangement, tabourets.

Publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, agences d'import-export, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, location de matériel publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, services de vente au détail de produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements, désinfectants, acétates à usage pharmaceutique, acides à usage pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, bandes adhésives pour la médecine, produits pour la purification de l'air à usage médical, produits pour le rafraichissement de l'air à usage médical, alcools médicinaux, aliments diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, anesthésiques, coton antiseptique, antiseptiques, gels antiseptiques, crayons antiverrue, coton aseptique, préparations bactériennes à usage médical, bandes adhésives pour la médecine, bandes hygiéniques, bandes périodiques, bandes pour pansements, baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, produits pour les soins de la bouche à usage médical, bracelets à usage médical, bracelets antirhumatismaux, caches oculaires à usage médical, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage pharmaceutique, tissus chirurgicaux, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, compresses, conducteurs chimiques pour électrodes d'électrocardiographe, substances de contraste radiologique à usage médical, produits contre les cors aux pieds, coton à usage médical, coton hydrophile à usage médical, couches hygiéniques pour incontinents, désinfectants à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel à usage médical, détergents (détersifs) à usage médical, produits pour le diagnostic à usage médical, drogues à usage médical, emplâtres, éthers à usage pharmaceutique, étoffes pour pansements, fongicides à usage médical, gaz à usage médical, gaze pour pansements, préparations chimiques pour diagnostiquer la grossesse, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, lotions à usage pharmaceutique, gels à usage pharmaceutiques, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, ouate à usage médical, articles pour pansements, pilules à usage pharmaceutique, pommades à usage médical, potions médicinales, protège-slips (produits hygiéniques), slips périodiques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, produits stérilisants pour sols, sparadrap, solvants pour enlever le sparadrap, produits stérilisants pour sols, produits pour la stérilisation, suppléments alimentaires minéraux à usage médical, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs jetables, enfile-aiguilles, limes à aiguilles, instruments pour l'aiguisage, tondeuses pour la coupe de la barbe, canifs, formes pour chaussures (outils de cordonniers), appareils à main, non électriques, à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces pour recourber les cils, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), cuirs à rasoir, découpoirs (outils), appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler, étuis pour rasoirs, évidoirs, fraises (outils), gaines de rasoirs, lames (outils), lames de cisailles, lames de rasoirs, lames de scies (parties d'outils), limes, limes à ongles (électriques), nécessaires de manucure (électriques), nécessaires de rasage, coupe-ongles (électriques ou non électriques), limes à ongles, boîtes à onglets, appareils pour percer et nettoyer les oreilles, pinces, pinces à épiler, pinces à ongles, pinces pour recourber les cils, pincettes, polissoirs d'ongles (électriques ou non électriques), rasoirs électriques ou non électriques, porte-scie, scies (outils), châssis de scies à main, archets de scies, lames de scies (parties d'outils), spatules (outils), tondeuses (instruments à main), trousses de manucures, trousses de pédicures, appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, aimants, appareils pour l'amplification des sons, avertisseurs acoustiques, appareils électriques d'aide à l'audition, amplificateurs téléphoniques, balances, balances électroniques, baromètres, bascules (appareils de pesage), batteries électriques, bouchons pour les oreilles, calculatrices de poche, caméras vidéo, mesures de capacité, châsses de lunettes, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, appareils de chromatographie de laboratoire, chronographes (appareils enregistreurs de durées), coffrets pour lames de microscopes, verres de contact, verres correcteurs (optique), redresseurs de courant, accumulateurs de courant, stimulateurs de courant, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), cuillers doseuses, distributeurs automatiques, distributeurs automatiques de produits médicaux, de produits d'hygiène, filtres pour masques respiratoires, écrans fluorescents, lecteurs (informatique), lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), logiciels de mesure, logiciels d'analyse médicale, articles de lunetterie, lunettes (optique), alidades à lunettes, châsses (montures) de lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, instruments à lunettes, verres de lunettes, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, appareils pour la mesure de distances, instruments de mesure, mesures, mesureurs, mètres (instruments de mesure), appareils pour transvaser l'oxygène, appareils et instruments de pesage, pèse-personne, pèse-bébé, pèse-lit, toise de mesure téléscopiques, thermomètres, non à usage médical, verres correcteurs (optique), verres de contact, étuis pour verres de contact, verres de lunettes, visières antiéblouissantes, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, appareils d'analyse et de diagnostic médicaux, articles orthopédiques, ceintures abdominales, abaisse-langue, corsets abdominaux, matelas pour l'accouchement, appareils acoustiques pour personnes dures d'oreille, attelles (chirurgie), cornets acoustiques, appareils pour le traitement de la surdité et l'amélioration de l'écoute, appareils auditifs et de correction de l'audition, appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques dans le domaine de la mesure, de la correction et de l'aide à la surdité, instruments électriques pour l'acupuncture, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical, aiguilles d'acupuncture, appareils thérapeutiques à air chaud, vibrateurs à air chaud à usage médical, coussins à air à usage médical, matelas à air à usage médical, oreillers à air à usage médical, alèses, appareils pour l'allaitement, ampoules radiogènes à usage médical, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour l'analyse du sang, appareils d'anesthésie, masques anesthésiques, bandages orthopédiques pour les articulations, attelles (chirurgie), attelles gonflables, bandages élastiques, bandages extourables, bandages hemiaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, bandes plâtrées, bandes de gaze, bandes de crêpes, bandes de contention, bas élastiques (chirurgie), bas pour les varices, collants à usage médical, bassins à usage médical, bassins hygiiques, bacs de trempage à usage médical, embouts de béquilles pour infirmes, embouts de cannes, bistouris, manche de bistouris, lames de bistouris, bottes à usage médical, brancards pour malades, brancards roulants, canules, cathéters, ceintures médicales, ceintures médicales électriques, ceintures orthopédiques, chaises percées, champs opératoires (draps stériles), chaussures orthopédiques, ressorts pour cambrures de chaussures, éponges chirurgicales, fils de chirurgiens, miroirs pour chirurgiens, trousses de chirurgiens, ciseaux pour la chirurgie, civières, colliers cervicaux, compresses thermoélectriques, compresseurs (chirurgie), compte-gouttes à usage médical, appareils médicaux pour exercices corporels, appareils à rincer les cavités du corps, coupe-cors, corsets abdominaux, coussinets pour empêcher la formation d'escarres, talonnières, coussinets thermiques pour premiers soins, coussins à air à usage médical, coussins à usage médical, coussins chauffés électriquement à usage médical, coussins hemostatique, couteaux de chirurgie, coutellerie chirurgicale, couvertures chauffantes à usage médical, couveuses médicales, couveuses pour bébés, crachoirs à usage médical, cuillers pour médicaments, cure-langue, cure-oreilles, déambulateurs, défibrillateurs, appareils dentaires électriques, appareils pour le diagnostic à usage médical, dialyseurs, dispositifs pour déplacer les invalides, doigtiers à usage médical, drains à usage médical, draps d'examen, draps chirurgicaux, draps pour incontinents, poches à eau à usage médical, éclisses (attelles), écrans radiologiques à usage médical, électrocardiographes, électrodes à usage médical, pinces électrodes à usage médical, appareils d'extension à usage médical, mobilier hospitalier de soins, fauteuils à usage médical ou dentaire, fauteuils d'examens, tables d'examens, tables gynécologiques, fils de chirurgiens, flacons compte-gouttes à usage médical, forceps, gaines à usage médical, gants à usage médical, gants pour massages, gastroscopes, genouillères orthopédiques, hématimètres, inhalateurs, injecteurs à usage médical, insufflateurs, lampes à usage médical et d'examens, lits construits spécialement pour les soins médicaux, lits hydrostatiques à usage médical, mallettes spéciales pour instruments azimutaux, masques anesthésiques, masques respiratoires, masques de chirurgie, charlottes, blouses, bonnets, pantalons, chemises, tuniques, surchaussures, surbottes utilisés dans le milieu médical et dans les laboratoires de recherches, masques utilisés par le personnel médical, trousses de médecins, mallettes spéciales pour instruments médicaux, miroirs pour dentistes, mobilier spécial à usage médical, appareils obstétricaux, tables d'opération, ophtalmomètres, ophtalmoscopes, otoscopes, plateaux à usage chirurgical et médical, haricots (cuvettes médicales), crachoirs, collecteurs de matériel médical et chirurgical, podoscopes, articles orthopédiques, appareils pour la protection de l'ouïe, appareils pour la physiothérapie, pilulaires, pompes à usage médical, portes sérums, supports à poches médicales, prothèses, pulvérisateurs à usage médical, radiographies à usage médical, appareils de radiologie à usage médical, écrans radiologiques à usage médical, appareils pour la radiothérapie, appareils de réanimation, appareils médicaux de rééducation fonctionnelle, appareils médicaux pour exercices corporels, récipients pour l'application de médicaments, respirateurs pour la respiration artificielle, appareils pour la respiration artificielle, appareils pour l'analyse du sang, scalpels, scies à usage chirurgical, semelles orthopédiques, seringues à usage médical, sondes à usage médical, souliers orthopédiques, dispositifs d'oxygénation à usage médical, spiromètres (appareils médicaux), stéthoscopes, stimulateurs cardiaques, stimulateurs neuromusculaire, électrostimulateur, appareils pour le traitement de la surdité, matériel pour sutures, tables d'opération, appareils pour la mesure de la tension artérielle, tensiomètre, thermomètres à usage médical, tire-lait, trousses de chirurgiens ou de médecins, tubes et dispositifs destinés à la transfusion, à la perfusion et à l'alimentation, urinaux, appareils et instruments urologiques, vaporisateurs à usage médical, vêtements spéciaux pour salles d'opération, vibrateurs à air chaud à usage médical, appareils vibratoires pour lits, vibromasseurs, meubles, glaces (miroirs), coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers à air non à usage médical, pièces d'ameublement, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bracelets d'identification pour hôpitaux (non métalliques), buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, chaises (sièges), chariots (mobilier), coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, conteneurs non métalliques, consoles de fixation, corbeilles non métalliques, coussins, crochets de portemanteaux (non métalliques), dessertes, étagères, appareils ou distributeurs non métalliques d'essuie-mains, fauteuils, fûts (tonneaux) non métalliques, gueridons, lits d'hôpital, literie (à l'exception du linge de lit), lits, lits hydrostatiques, non à usage médical, roulettes de lits non métalliques, sommiers de lits, marchepieds non métalliques, matelas, meubles de bureau, meubles métalliques, oreillers, paniers non métalliques, paravents (meubles), pupitres de lecture, sièges, sièges élévateurs, sièges de douche et de baignoire, sièges releveurs, tables, tables roulantes, tables de massage, tables de toilette, tables métalliques, plateaux de tables, tablettes de rangement, tabourets.

Services d'installation, d'entretien et de réparation de matériel médical.

Télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages, de données médicales, d'images et d'informations assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, fournitures d'accès à des bases de données médicales, pharmaceutiques et scientifiques par le biais de sites Internet, passation et réception de commandes par téléphone, courrier ou Internet.

Services médicaux, assistance médicale, consultation en matière de pharmacie, services hospitaliers, location d'installations sanitaires, maisons médicalisées, services de santé, location de matériel médical, services de soins médicaux à domicile, services de gardes-malades, hospices (maisons d'assistance), maisons de convalescence, maisons de repos, services de soins destinés à la perfusion et à l'oxygénation, tous les services précités étant fournis sous contrôle médical.