Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FILMS DE PATRIMOINE
LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4040503
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2023
LES FILMS DE PATRIMOINE de LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS

Présentation de la marque LES FILMS DE PATRIMOINE

Déposée le 17 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FILMS DE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS domicilié(e) 31 QUAI DE L'INDUSTRIE - 91200 - ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 653 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS, Mle RIFFARD CLAIRE domicilié(e) 31 QUAI DE L'INDUSTRIE - 91200 - ATHIS MONS - France.

La marque LES FILMS DE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FILMS DE PATRIMOINE est expirée depuis le 17 octobre 2023.

LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES TRÉSORS DE LA TÉLÉVISION


LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS, SARL - 31 QUAI DE L'INDUSTRIE - 91200 - ATHIS MONS - France - SIREN 407653138


LCJ EDITIONS ET PRODUCTIONS, Mle RIFFARD CLAIRE - 31 QUAI DE L'INDUSTRIE - 91200 - ATHIS MONS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; activités sportives ; informations en matière de d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.