Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSINYL
LCH - LA CENTRALE HOSPITALIERE Sarl

Numéro de dépôt :
95581677
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2005

Présentation de la marque SENSINYL

Déposée le 20 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCH - LA CENTRALE HOSPITALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSINYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LCH - LA CENTRALE HOSPITALIERE domicilié(e) 118-130 Ave JEAN JAURES, 75169 PARIS Cedex 19 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La centrale hospitalière - France.

La marque SENSINYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSINYL est expirée depuis le 20 juillet 2005.


LCH - LA CENTRALE HOSPITALIERE Sarl - 118-130 Ave JEAN JAURES, 75169 PARIS Cedex 19 - France


La centrale hospitalière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Demande de renouvellement le 18 octobre 2006 n°2325449 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486194 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°457557 - Publication au BOPI 2007-07-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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