LCC-CICE Compagnie Européenne des Composants Electroniques
Numéro de dépôt :
942909
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TITAL
Déposée le 9 janvier 1976 par LCC-CICE Compagnie Européenne des Composants Electroniques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LCC-CICE Compagnie Européenne des Composants Electroniques domicilié(e) (soc. an.), 128, rue de Paris, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France.
La marque TITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TITAL est expirée depuis le 9 janvier 1986.
LCC-CICE Compagnie Européenne des Composants Electroniques a également déposé les autres marques suivantes : FARADOHM , CERAVIA , ECOCAP , PRECICERAM
LCC-CICE Compagnie Européenne des Composants Electroniques - (soc. an.), 128, rue de Paris, Montreuil-sous-Bois (Seine Saint-Denis). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495
Inscription - Transmission de propriété n°10334 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°1221 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°1222 - Publication au BOPI
Produits chimiques pour la science ou l'industrie, notamment substances pulvérulentes liquides ou pâteuses servant à l'obtention des céramiques ainsi que produits divers servant à leur finition tels que glacures;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, liquides ou pâtes);substances adhésives destinées à l'industrie;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;câbles et fils métalliques non électriques;tuyaux métalliques;serrurerie;quincaillerie et notamment articles de quincaillerie soumis à usure intensive par frottement ainsi qu'à la corrosion;moules, notamment pour matières adhésives;machines et machines-outils ainsi que leurs organes et pièces détachées;pièces mécaniques (autres que pour véhicules terrestres) et notamment pièces de frottement soumises à une usure intensive ou à une corrosion;couteaux pour machines;machines textiles, leurs organes, leurs pièces détachées et notamment leurs guide-fils à fonction active ou passive;machines à tréfiler, leurs organes, leurs pièces détachées, et notamment leurs filières et supports de filières;guides pour fils et câbles métalliques;appareils et instruments, organes et dispositifs de mesurage, de contrôle, de signalisation;calibres et jauges pour métrologie;appareils et instruments électriques ou électroniques et notamment composants électriques ainsi que leurs parties constituantes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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