Déposée le 8 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) LC2 MEDIAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NASUBA MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LC2 MEDIAS domicilié(e) 76 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 293 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS MOREAU, LC2 MEDIAS domicilié(e) 76 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France.
La marque NASUBA MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LC2 MEDIAS, SA - 76 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France - SIREN 442293841
FRANCOIS MOREAU, LC2 MEDIAS - 76 AV DES CHAMPS ELYSEES - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Inscription le 2 novembre 2015 - Saisie notifiée n°657292 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-02
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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