Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LBY II
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LBY II domicilié(e) 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 376 236 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954656.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LBY II, Société par Actions Simplifiée - 27 Avenue Marcel Dassault - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 505376236
Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY cedex - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Cuir et imitations du cuir ; boîtes en cuir ou en imitations du cuir, malles, valises, trousses de voyage (maroquinerie), sacs de voyage, bagages, sacs-housses de voyage pour vêtements, boîtes à chapeaux, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases, trousses de toilette, sacs à dos, sacoches (cartables), sacs à main, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs à porter à la ceinture, articles de maroquinerie notamment portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes (portefeuilles) ; mallettes (porte-documents), serviettes (maroquinerie), cartables, porte-documents, pochettes (sac en cuir pour l'emballage), parapluies, ombrelles ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de table non en papier, linge de maison, couvertures de lit, draps, housses et taies d'oreillers, nappes en matière textile, serviettes de tables en matière textile, essuie-mains en matière textile, serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette, fanions non en papier ;
Vêtements, sous-vêtements et autres articles d'habillement, en particulier chandails, chemises, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, étoles, écharpes, foulards, cravates, pochettes (articles d'habillement), bretelles, gants, ceintures, bas, collants, chaussettes, maillots, costumes et peignoirs de bain ; chaussures, chaussures de sport ; articles de chapellerie.
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