Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Club Domi-Ziel
LBS Norddeutsche Landesbausparkasse (Société allemande)

Numéro de dépôt :
98746768
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque Club Domi-Ziel

Déposée le 19 août 1998 par LBS Norddeutsche Landesbausparkasse (Société allemande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Club Domi-Ziel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est LBS Norddeutsche Landesbausparkasse (Société allemande), domicilié(e) Ihmeplatz 5, 30449 HANNOVRE, Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque Club Domi-Ziel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Domi-Ziel est expirée depuis le 19 août 2008.


LBS Norddeutsche Landesbausparkasse (Société allemande) - Ihmeplatz 5, 30449 HANNOVRE, Allemagne - Allemagne


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Journaux ; journal d'un club. Services d'épargne, à savoir intervention et conclusion de contrats d'épargne en vue de la construction. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.