Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSIMOTT
LAZZAROTTO Michael

Numéro de dépôt :
96633602
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2006

Présentation de la marque DOSIMOTT

Déposée le 3 juillet 1996 par LAZZAROTTO Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSIMOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est LAZZAROTTO Michael, domicilié(e) Route de Champanod, 74650 CHAVANOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque DOSIMOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSIMOTT est expirée depuis le 3 juillet 2006.

LAZZAROTTO Michael a également déposé les autres marques suivantes : DALPHINA , SOLADOR , DALPHINA , EXAMOTT


LAZZAROTTO Michael - Route de Champanod, 74650 CHAVANOD - France


Cabinet PONCET - France


Inscription le 29 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°269527 - Publication au BOPI 1998-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; engrais pour les terres, engrais pour les plantes aquatiques; matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), matières filtrantes (produits chimiques), matières filtrantes (substances végétales), matières filtrantes (substances minérales), produits pour la conservation des plantes; produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, échangeurs d'ions (produits chimiques); terre végétale, matelas nutritifs pour plantes d'aquariums à savoir récipients pouvant contenir un substrat et des engrais.Livres, revues, magazines, affiches, clichés en relation avec l'aquariophilie; aquariums d'appartement; filtres en papier.Flacons non en métal précieux, flacons doseur, récipients pour l'injection de produits nutritifs.Animaux vivants, poissons vivants, tortues vivantes; crustacés vivants aliments pour animaux, aliments pour poissons, semences, graines pour l'alimentation animale; fleurs et plantes naturelles, fleurs et plantes naturelles servant de décors pour aquariums; troncs d'arbres, écorces brutes, écorces en bois servant de décors pour aquariums; substrats de croissance de plantes pour aquariums; matelas nutritifs pour plantes d'aquariums

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.