Déposée le 30 mai 1996 par LAZZAROTTO Michael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DALPHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est LAZZAROTTO Michael, domicilié(e) Route de Champanod, 74650 CHAVANOD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque DALPHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAZZAROTTO Michael - Route de Champanod, 74650 CHAVANOD - France
Cabinet PONCET - France
Inscription le 29 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°269527 - Publication au BOPI 1998-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement; couveuses pour les ufs; pompes (machines), pompes (parties de machine ou de moteurs), pompes d'aération pour aquariums, dispositifs d'aération pour aquariums, pompes de circulation d'eau, machines à filtrer, machines à filtrer (parties de machine ou de moteurs), filtres d'aquariums (machines, parties de machine ou de moteurs), cartouches de filtration pour machines à filtrer, dispositifs de ventilation d'aquariums, moteurs électriques pour alimentation d'eau pour aquariums.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau; appareils de circulation d'air ou d'eau pour aquariums, accumulateurs de chaleur, chauffe-eau d'aquariums, appareils et installations pour l'adoucissement ou la stérilisation de l'eau, capteurs solaires (chauffage), accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau ; lampes d'éclairage, dispositifs de protection pour l'éclairage, projecteurs étanches pour aquariums; fontaines, jets d'eau ornementaux.Livres, revues, magazines, affiches, clichés en relation avec l'aquariophilie; aquariums d'appartement; filtres en papier.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques; aquariums (constructions); conduites d'eau non métalliques, cloisons non métalliques, verre de construction, graviers pour aquariums, sable pour aquariums.Figurines en matière plastique ou en résine, figurines en matière plastique ou en résine servant de décors pour aquariums.Animaux vivants, poissons vivants, tortues vivantes, crustacés vivants; aliments pour animaux, aliments pour poissons, semences, graines pour l'alimentation animale; fleurs et plantes naturelles, fleurs et plantes naturelles servant de décors pour aquariums; troncs d'arbres, écorces brutes, écorces en bois servant de décors pour aquariums; substrats de croissance de plantes pour aquariums; matelas nutritifs pour plantes d'aquariums
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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