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Marques déposées par madame lazib-reverchon nadia
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A la mercerie/ at the sewer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A la mercerie/ at the sewer
Mme lazib-reverchon nadia

Numéro de dépôt :
3870953
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
A la mercerie/ at the sewer de lazib-reverchon nadia

Présentation de la marque A la mercerie/ at the sewer

Déposée le 29 octobre 2011 par madame lazib-reverchon nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « A la mercerie/ at the sewer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est madame lazib-reverchon nadia domicilié(e) 44 rue emile picard - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme lazib-reverchon nadia domicilié(e) 44 rue emile picard - 25000 - BESANCON - France.

La marque A la mercerie/ at the sewer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 14 18 19 20 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A la mercerie/ at the sewer est expirée depuis le 29 octobre 2021.


Mme lazib-reverchon nadia - 44 rue emile picard - 25000 - BESANCON - France


Mme lazib-reverchon nadia - 44 rue emile picard - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616377 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; linge de table non en papier ;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.