Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Terres de Folco
LAZARE-LESPAGNOL Annette

Numéro de dépôt :
99826338
Date de dépôt :
19/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2009

Présentation de la marque Les Terres de Folco

Déposée le 19 novembre 1999 par LAZARE-LESPAGNOL Annette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terres de Folco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est LAZARE-LESPAGNOL Annette, domicilié(e) Chemin de Cougarri, 30700 BLAUZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annette LAZARE-LESPAGNOL - France.

La marque Les Terres de Folco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terres de Folco est expirée depuis le 19 novembre 2009.


LAZARE-LESPAGNOL Annette - Chemin de Cougarri, 30700 BLAUZAC - France


Annette LAZARE-LESPAGNOL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

- papier, carton, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes (en papier, carton), produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, cartes postales, cartes de voeux, cartes à jouer, matériel pédagogique ; almanachs, matériel de beaux-arts et travaux manuels sur papier et carton. - verrerie, porcelaine, grès et faïence pour la table, la décoration de maisons, la cuisine. Pots de fleurs. - tissus et produits textiles : linge de lit, de table et de toilette. Couvertures, coussins.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).