Hôtels Privés
Présentation de la marque Hôtels Privés
Déposée le 19 novembre 2013 par monsieur LAZ Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Hôtels Privés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hôtels Privés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtels Privés est expirée depuis le 19 novembre 2023.
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°632941 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13