Déposée le 25 février 1986 par LAYSTALL ENGINEERING COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROMARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LAYSTALL ENGINEERING COMPANY LIMITED, domicilié(e) Dixon Street Wolverhampton WV2 2BU ROYAUME-UNI (dossier no 2064013) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2064013) - France.
La marque CROMARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROMARD est expirée depuis le 25 février 2006.
LAYSTALL ENGINEERING COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LAYCARB , CROMARD , CROMARD
LAYSTALL ENGINEERING COMPANY LIMITED - Dixon Street Wolverhampton WV2 2BU ROYAUME-UNI (dossier no 2064013) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2064013) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 1996 n°2064013 - Publication au BOPI 1996-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°198217 - Publication au BOPI 1996-02-22
Inscription le 22 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198216 - Publication au BOPI 1996-02-22
Chemises chromées de cylindres et chemises chromées pour fourreaux de distribution de moteurs à combustion interne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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