Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NICOLAS ET PIMPRENELLE
LAYDU Jean-Baptiste
LAYDU Marie-Dominique

Numéro de dépôt :
92411708
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque NICOLAS ET PIMPRENELLE

Déposée le 24 mars 1992 par LAYDU Jean-Baptiste et LAYDU Marie-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOLAS ET PIMPRENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Les déposants sont LAYDU Jean-Baptiste domicilié(e) 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France et LAYDU Marie-Dominique domicilié(e) 42 rue Pasteur - 33110 - LE BOUSCAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alérion domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque NICOLAS ET PIMPRENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NICOLAS ET PIMPRENELLE est expirée depuis le 24 mars 2022.

LAYDU Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : GROS NOUNOURS , LE MARCHAND DE SABLE , OSCAR , BONJOUR LES PETITS , BONNE NUIT LES PETITS , GROS NOUNOURS , NICOLAS ET PIMPRENELLE


LAYDU Jean-Baptiste - 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France

LAYDU Marie-Dominique - 42 rue Pasteur - 33110 - LE BOUSCAT - France


Alérion - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181153 - Publication au BOPI 1995-01-30

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216905 - Publication au BOPI 2002-03-07

Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 7 novembre 1997 - Concession de licence n°245328 - Publication au BOPI 1997-11-07

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°573675 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Renouvellement avec limitation le 16 mars 2012 n°2494420 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 25 octobre 2012 - Concession de licence n°587522 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. ; Cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde. ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.