Déposée le 24 mars 1992 par LAYDU Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GROS NOUNOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est LAYDU Jean-Baptiste domicilié(e) 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alerion domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque GROS NOUNOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAYDU Jean-Baptiste - 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France
Alerion - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181153 - Publication au BOPI 1995-01-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216908 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°384380 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 novembre 1997 - Concession de licence n°245328 - Publication au BOPI 1997-11-07
Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Renouvellement avec limitation le 16 mars 2012 n°2494417 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578921 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Inscription le 25 octobre 2012 - Concession de licence n°587522 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. ; Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves. ; Cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde. ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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