Déposée le 17 mars 1992 par LAYDU Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNE NUIT LES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est LAYDU Jean-Baptiste domicilié(e) 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alérion domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BONNE NUIT LES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAYDU Jean-Baptiste - 1 rue de la Grande Chaumière - 75006 - PARIS - France
Alérion - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 24 octobre 1996 - Concession de licence n°208143 - Publication au BOPI 1996-10-24
Inscription le 8 mars 1996 - Concession de licence n°198759 - Publication au BOPI 1996-03-08
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181153 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 26 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154242 - Publication au BOPI 1993-01-26
Inscription le 10 mars 1997 - Concession de licence n°233950 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 23 octobre 1997 - Concession de licence n°244711 - Publication au BOPI 1997-10-23
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216912 - Publication au BOPI 2002-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°384380 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180767 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180768 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180766 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 17 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177525 - Publication au BOPI 1994-10-17
Inscription le 8 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°175987 - Publication au BOPI 1994-09-08
Inscription le 10 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167562 - Publication au BOPI 1994-01-10
Inscription le 8 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179377 - Publication au BOPI 1994-12-08
Inscription le 8 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179376 - Publication au BOPI 1994-12-08
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180765 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 24 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180764 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 17 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180528 - Publication au BOPI 1995-01-17
Inscription le 23 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180757 - Publication au BOPI 1995-01-23
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Inscription le 9 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578921 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-09
Renouvellement avec limitation le 16 mars 2012 n°2494421 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 25 octobre 2012 - Concession de licence n°587522 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; logiciels. ; Instrument de musique. ; Produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographie ; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; couches et lingettes en papier ou en cellulose imprégnées pour bébés (à jeter). ; Cuir et imitation de cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols. ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes ou éponges ; verre brut mi-ouvré ; verrerie ; porcelaine et faience. ; Bonneterie ; couches et lingettes imprégnées pour bébés en matières textiles ; vêtements de jour et de nuit pour bébés et jeunes enfants ; chaussures. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. ; Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; abonnements de journaux ; location de matériel publicitaire. ; Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes. ; Education ; édition de livres, revues ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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