Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT
Monsieur LAYDU Claude

Numéro de dépôt :
96628239
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT

Déposée le 4 juin 1996 par monsieur LAYDU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur LAYDU Claude domicilié(e) 3, allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RIVET BONJEAN MOREL CHADEL - France.

La marque NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT est expirée depuis le 4 juin 2006.

LAYDU Claude a également déposé les autres marques suivantes : BONNE NUIT LES PETITS , BONNE NUIT LES PETITS , NICOLAS ET PIMPRENELLE BONNE NUIT LES PETITS


Monsieur LAYDU Claude - 3, allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France


SCP RIVET BONJEAN MOREL CHADEL - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Savon d'amandes, sels de bains, préparations cosmétiques pour le bain, produits de bronzage de la peau, schampooings pour les cheveux eau de cologne, huiles essentielles de citrons, cosmétiques, dentifrices, savons désinfectants et savons désodorisants, désodorisants à usage personnel, eau de cologne, eau de lavande, eaux de toilette, huiles essentielles, extraits de fleurs pour la parfumerie, bases pour parfums de fleurs, extraits de fleurs pour la parfumerie, huile d'amandes, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, ionone, huilede jasmin, laits de toilette, lait d'amandes à usage cosmétique, huile de lavande, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, essence de menthe, nécessaires de cosmétique, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, bases pour parfums de fleurs, produits cosmétiques pour les soins de la peau, huile de rose, savonnettes, savons, schampooings, produits cosmétiques pour les soins de la peau.Aliments pour bébés, produits antisolaires, produits contre les brûlures, onguents contre les brûlures du soleil, cataplasmes, lotions pour les chiens, produits pour laver les chiens, sels pour bains d'eaux minérales, eaux thermales,farines lactées pour bébés, coton hydrophile, eaux minérales.Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) couteaux, canifs, coupe-ongles, ciseaux, hache-légumes, hache-viande, coupe-légumes, pinces à sucre.Appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, enregistreurs à bande magnétique, machines arithmétiques, unités à bande magnétique, bandes magnétiques, bandes vidéo, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), cartes magnétiques, appareils cinématographiques, films cinématographiques, disques compacts audio et vidéo, disques optiques compacts, dessins animés, diapositives, machines à dicter, tourne-disques, disques acoustiques, disques optiques, écrans de projection, écrans pour la photographie, écrans fluorescents, émetteurs pour la télécommunication, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement des distances, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, appareils d'enseignement, films cinématographiques, films impressionnés, hologrammes, lampes optiques, lanternes magiques, lanternes optiques, lecteurs optiques, logiciels informatiques, lunettes (optique), articles de lunetterie, châsses et montures de lunettes, instruments à lunettes, magnétoscopes, miroirs optiques, automates à musique, ordinateurs et programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils pour la transmission du son, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, trames pour la photogravure.Alaises, couveuses pour bébés, biberons, cuillers pour bébés.Articles de bijouterie, bonbonnières, bougeoirs, bracelets, bracelets-montres, breloques, broches, chaînes, écrins, horloges, insignes en métaux précieux, joaillerie, montres, boucles d'oreilles, orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers, réveille-matin, porte-serviettes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, soucoupes et soupières en métaux précieux, statues et statuettes en métaux précieux, vases en métaux précieux. Accordéons, bandes musicales, bandes musicales perforées, bandonéons, boîtes à musique, castagnettes cithares, clairons, clarinettes, claviers d'instruments de musique, contrebasses, cymbales, flûtes, harmonicas,guitares, harmoniums, hautbois, instruments de musique, étuis pour instruments de musique, tambours, tambourins, tam-tams, xylophones.Rubans adhésifs pour la papeterie, machines à imprimer les adresses, timbres à adresses, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, argile à modeler, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, bavettes en papier, bavoirs en papier, billets, blocs à papeterie, blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, modèles de broderie, punaises, pinceaux, articles de bureau, buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, cadres à composer, cahiers, calendriers, calques, carnets, cartes à jouer, cartes géographiques, carton et cartonnages, catalogues, chansonniers, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, cire à modeler non à usage dentaire, coffrets à timbres, coffrets pour la papeterie, colles, patrons pour la confection de vêtements, corbeilles à courrier, confettis, cornets de papier, coupe-papier, craie à écrire, crayons, porte-crayons, taille-crayons, mines de crayons, crémières en papier, décalcomanies, décors de théâtre, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, dossiers, trousses à dessin, eaux fortes, nécessaires pour écrire, tablettes à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, fournitures pour l'écriture, écussons, gommes à effacer, toiles d'encrage pour duplicateurs, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement à l'exception des appareils, matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes, éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part, fanions, feuilles, figurines en papier mâché, fiches, fournitures scolaires, cartes géographiques, globes terrestres, godets pour la peinture, horaires imprimés, images, impressions, produits de l'imprimerie jeux de carte, cartes à jouer, journaux, livres, marque-livres, serre-livres, livrets, papier lumineux papier mâché, manuels, porte-mines, modèles de broderie, mouchoirs de poche en papier, napperons en papier, nappes en papier, nécessaires pour écrire, palettes pour peintre, articles de papeterie, papier-parchemin, pastels, patrons pour la couture, toiles pour la peinture, périodiques, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, planches, gravures, planches à dessins et planches à graver, porte-plume, pochoirs, portraits, cartes postales, timbres-poste, presse-papiers, prospectus, publications, registres, reliures, répertoires, revues périodiques, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, stores en papier, ronds de table en papier, linge de table en papier, tapis de table en papier, tableaux encadrés ou non, tableaux noirs, tés dessin, timbres à cacheter, tubes en carton.Sacs d'alpinistes, colliers pour animaux, bandoulières en cuir, baudruches, boîtes à chapeaux, bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs de campeurs, cannes, carnassières, cartables, carniers, porte-cartes et portefeuilles, chevreau, étuis pour clés, coffres de voyage, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, gibecières, habits pour animaux, malles, mallettes, mallettes pour les documents, porte-musique, ombrelles, parapluies, parasols Sacs de plage, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à provisions, sacs à roulettes, sachets pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, trousses de toilette, valises.Tableaux d'affichage, décorations en matière plastique pour les aliments, pièces d'ameublement, niches pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matière textile,armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bancs, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, bois de lit, pans de boiseries pour les meubles, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, métiers à broder, cadres à broderie, buffets roulants, bureaux, bustes en bois, en cire ou en plâtre ou en matières plastiques, cadres et encadrements, canapés, casiers, chaises, chaises longues, porte-chapeaux, coffrets, coffres non métalliques, commodes, coquillages, corbeilles non métalliques, matériel de couchage à l'exclusion du linge, sacs de couchage pour le camping, coussins, manches de couteaux non métalliques, écriteaux en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matière textile, étagères, fauteuils, garnitures de fenêtres non métalliques, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de portes non métalliques, glaces et miroirs, housses de vêtements destinées à la penderie ou au rangement, plaques d'identité non métalliques, ivoire brut ou mi-ouvré, présentoirs pour journaux, literie à l'exception du linge du lit, sommiers de lits, matelas, meubles, portes de meubles, rayons de meubles, meubles métalliques, objets mobiles pour la décoration, mobiliers scolaires, oreillers, paillasses, plateaux de tables, porte-manteaux, porte-revues, présentoirs, pupitres, roseau, matériel à tresser, rotin, rubans de bois et rubans de paille, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, tables, tables à dessin, tables de toilette, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs, traversins, vaisseliers, vannerie, verre argenté (miroiterie). Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical, ampoules de verre, récipients, arrosoirs,assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, baignoires pour bébés, bassins et récipients, batteurs non électriques, chauffe-biberons non électriques, bidons et gourdes, récipients à boire, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre, bols, bonbonnes, bougeoirs non en métaux précieux, bouteilles isolantes, boutons en porcelaine, brosses, brosses à dents, brûle-parfums, casseroles.Pots de chambre, presse-citron, pots à colle, coquetiers non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, couvercles de plats et couvercles de pots, cristaux et verrerie, appareils de désodorisation, distributeurs de savons, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, douches buccales, écuelles, verre émaillé, embauchoirs pour chaussures, entonnoirs, éponges de toilette, éponges de ménage, étendoirs à linge, étuis pour peignes, essuie-meubles, figurines et statuettes en porcelaines, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, pots à fleurs, coupes à fruits, presse-fruits non électriques à usage ménager, gamelles, moules à glaçons, gobelets non en métaux précieux, moules de cuisine, nécessaires de toilette, brosses à ongles,corbeilles à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, peignes, nécessaires pour pique-niques, porcelaines, pots et poteries, poubelles, porte-savon, sorbetières, soupières non en métaux précieux, statues en porcelaines, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, surtouts de table non en métaux précieux, passe-thé, théières non en métaux précieux, torchons de nettoyage, vases de nuit, verre peint, verre de lampes. Fils à broder, chenille, filés de coton, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques à usage textile, fils, fils de laine, laine filée, fils de lin, fils de soie, fils à repriser, fils de verre à usage textile.Tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, broderie, calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, tissus de chanvre, toile de chanvre, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, serviettes à démaquiller, dessus-de-lit, doublures en étoffe, draps, édredons, tissus élastiques, embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, étiquettes en tissu et étoffes, feutre, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes, flanelle, frise,gants de toilette, housses d'oreillers, housses de protection pour les meubles, jersey, tissus de jute, étoffes de laine, tissus de laine, tissus de lin, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, linge ouvré, tissus pour la lingerie, literie, essuie-mains, toile à matelas, moustiquaires, napperons individuels en matière textile, nappes non en papier, textiles non-tissés, taies d'oreillers, plaids et matières plastiques, tissus de rayonne, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes de table, serviettes de toilette, tissus de soie, serviettes de table en matières textiles, tapis de table, taffetas, tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile, toiles cirées (nappes), tricots.Caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, barrettes, bas, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, body (justaucorps) bonneterie, bonnets, bottes, bottines, bouts de chaussures, bretelles, cache-col, caleçons, slips, robes, casquettes, ceintures, robes de chambre, chandails, chapeaux, chapellerie,chasubles, chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, plastrons de chemises, chemisettes, coiffes, coiffures, collants, collets, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), vêtements de confection, lingerie de corps, costumes, couches-culottes, couvre-oreilles, cravates, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, écharpes, espadrilles, étoles, gabardines, gants, gilets, soutiens-gorge, guêtres, souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, imperméables, jarretelles, jarretières, jupes, layettes, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, parkas, pardessus, peignoirs, pèlerines, pelisses, costumes de plage, pull-overs, pyjamas, souliers, tabliers, tiges de bottes, vareuses, vestes, vêtements.Badges ornementaux, bandeaux pour les cheveux, barrettes et pinces à cheveux, boîtes à couture, boutons, brassards, attaches de bretelles, broderie, cassettes à aiguilles non en métaux précieux, agrafes, crochets et lacets pour chaussures, parures pour chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, chiffres pour marquer le linge, passementerie et cocardes, pelotes d'épingles, fermetures pour vements, fermoirs pour ceintures, fleurs artificielles, guirlandes artificielles, insignes non en métaux précieux, articles de mercerie, broderies en or, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, pompons, volants de robes, résilles, cosys pour théières.Descentes de bain, toile cirée, tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, papiers-peints, revêtements de sols, tapis, tapisserie non en matières textiles.Pistolets à air, jeux d'anneaux, jouets pour animaux domestiques, décorations et supports pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, matériel pour le tir à l'arc, farces et attrapes, balançoires, balles et ballons de jeu, jeux à bascule, piscines, articles de jeu ou de sport, bassins, biberons de poupées, blocs de construction, bottines-patins, porte-bougies pour les arbres de Noël, boules de jeu, masques de carnaval, cerfs-volants, chambres de poupées, chevaux à bascule, cibles, clochettes pour arbres de Noël, jeux de construction, engins pour l'exercice corporel, objets de cotillon.Sacs de crickets, appareils de culture physique, jeux de dames, damiers, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, épuisettes pour la pêche, fléchettes, tables pour football de salon, gobelets pour jeux, hochets, machinerie et appareils pour le jeu de quilles, billes pour jeux, jetons pour jeux, jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jouets, lits de poupées, maisons de poupées, marionnettes, masques de théâtre, mobiles, modèles réduits de voitures, palmes pour nageurs, neige artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, patins à glace, patins à roulettes, cibles pour pigeons d'argile, pistolets, planches à roulettes, planches pour le surfing, poupées, vêtements de poupées, appareils de prestidigitateurs, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, revêtements de skis, jeux de société, tables pour tennis de table, toupies, trottinettes, volants.Services d'abonnement à des journaux, diffusion d'annonces publicitaires, agences de publicité, transcriptions de communications, courriers publicitaires,décorations de vitrines, diffusion et distribution d'échantillons, reproduction de documents, location de matériel publicitaire, promotion des ventes, locations d'espaces publicitaires, publications de textes publicitaires, publicité télévisée et radiophonique, publicité, relations publiques.Communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, informations en matière de télécommunication, services téléphoniques, télévision par câbles.Services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, production de films, enseignement par correspondance, location de décors de spectacles, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, enseignement, culture physique, instruction, jardins d'attractions prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, location de décors cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision. Services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation ou divertissement), publication de textes autres que textes publicitaires, planification de réceptions (divertissement), représentations théâtrales, production de spectacles, représentation de spectacles, location de décors de théâtre.Gérance de droits d'auteur, enregistrement sur bandes vidéo, filmage sur bandes vidéo, salons de beauté, cantines, salons de coiffure, crèches d'enfants, services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode, élaboration, conception, mise à jour de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, services d'opticiens, sérigraphie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.