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Marques déposées par monsieur LAYDU Claude
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BONNE NUIT LES PETITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE NUIT LES PETITS
Monsieur LAYDU Claude

Numéro de dépôt :
95558707
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque BONNE NUIT LES PETITS

Déposée le 16 février 1995 par monsieur LAYDU Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE NUIT LES PETITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur LAYDU Claude domicilié(e) 3 allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RIVET BONJEAN-MOREL-CHADEL - France.

La marque BONNE NUIT LES PETITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE NUIT LES PETITS est expirée depuis le 16 février 2005.

LAYDU Claude a également déposé les autres marques suivantes : BONNE NUIT LES PETITS , NIGHTY NIGHT, SLEEP TIGHT , NICOLAS ET PIMPRENELLE BONNE NUIT LES PETITS


Monsieur LAYDU Claude - 3 allée des Marronniers, 91150 MORIGNY CHAMPIGNY - France


SCP RIVET BONJEAN-MOREL-CHADEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 23 octobre 1997 - Concession de licence n°244711 - Publication au BOPI 1997-10-23

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°384380 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 11 octobre 2001 - Concession de licence n°332613 - Publication au BOPI 2001-10-11

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

- Fils à usage textile - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes - Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, illets

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.