LES NEWS TELEVISION WEBTELEVISION
Présentation de la marque LES NEWS TELEVISION WEBTELEVISION
Déposée le 18 mars 2012 par monsieur LAYBOURN YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LES NEWS TELEVISION WEBTELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES NEWS TELEVISION WEBTELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEWS TELEVISION WEBTELEVISION est expirée depuis le 18 mars 2022.
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683601 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22