Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUSTER
Numéro de dépôt :
1412502
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/1996
Présentation de la marque CUSTER
Déposée le 30 septembre 1986 par monsieur LAYANI Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUSTER est expirée depuis le 30 septembre 1996.
LAYANI Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47