Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUSTER
Numéro de dépôt :
969527
Date de dépôt :
23/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUSTER
Déposée le 23 septembre 1976 par monsieur Layani (J.-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CUSTER est expirée depuis le 23 septembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538