Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPT
LAYANI David

Numéro de dépôt :
3250628
Date de dépôt :
10/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2013
EXCEPT de LAYANI David

Présentation de la marque EXCEPT

Déposée le 10 octobre 2003 par LAYANI David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EXCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est LAYANI David domicilié(e) 48 avenue Victor Segoffin,31400 Toulouse - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAYANI David domicilié(e) 48 avenue Victor Segoffin,31400 Toulouse - 31400 - France.

La marque EXCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPT est expirée depuis le 10 octobre 2013.


LAYANI David - 48 avenue Victor Segoffin,31400 Toulouse - 31400 - France


LAYANI David - 48 avenue Victor Segoffin,31400 Toulouse - 31400 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406240 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Centrifugeuse ; machines à coudre, à tricoter ; machines de cuisine électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de ventilation, cafetières électriques. Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge) ; vaisseliers. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle non en métaux précieux. Jeux ; jouets ; décorations pour arbre de Noël ; tables.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].