Marque expirée - Marque en non vigueur

PISCINE ET LOISIRS
LAYANI Albert

Numéro de dépôt :
3696372
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/12/2019
PISCINE ET LOISIRS de LAYANI Albert

Présentation de la marque PISCINE ET LOISIRS

Déposée le 4 décembre 2009 par LAYANI Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PISCINE ET LOISIRS »

Le déposant est LAYANI Albert domicilié(e) Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert LAYANI domicilié(e) Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISCINE ET LOISIRS est expirée depuis le 4 décembre 2019.

LAYANI Albert a également déposé les autres marques suivantes : MYSOFABED , moncanapélit


LAYANI Albert - Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France


Monsieur Albert LAYANI - Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Constructions non métalliques, piscines (constructions non métalliques), abris de piscine (constructions métalliques), plongeoirs non métalliques, clôtures non métalliques, escaliers de piscines non métalliques, échelles de piscines non métalliques, cuves non métalliques, piscines en fibre plastique souple, caillebotis non métalliques.

Toboggan (jeux), piscines (articles de jeux et de sport), épuisettes pour la pêche, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis), balles et ballons de jeu, jeux, jouets, appareils de cultures physiques et/ou de gymnastique, tables et/ou queues et/ou billes de billard, tables et/ou raquettes et/ou balles de tennis de table, jeux de cartes ou de tables, trampolines (jeux), tremplins (articles de sport), maisonnettes (jouets), balançoires, bicyclettes fixes d'entraînement, appareils de culturisme, matelas et/ou sièges gonflables pour piscines, flotteurs pour piscines, cages de football gonflables pour piscines.

Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables), investigations et expertises pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, recherche et étude de marché, consultation en des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, organisation de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), étude et recherche de marchés, promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière commerciale ; service de vente en ligne de piscines, d'abris de piscines, d'escaliers et d'échelles pour piscines, de bâches pour piscines, de meubles de jardin, de jeux et jouets pour piscine ; service de vente au détail de piscines, d'abris de piscines, d'escaliers et d'échelles pour piscines, de bâches pour piscines, de meubles de jardin, de jeux et jouets pour piscine ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administrative de commandes d'achats ; démonstration de produits.