Déposée le 16 novembre 2009 par LAYANI Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « MYSOFABED »
Le déposant est LAYANI Albert domicilié(e) Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert LAYANI domicilié(e) Appartement 221 47, route d'Espagne La Clairière - 31100 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), tabourets, tables (meubles), tables basses (meubles), bancs (meubles), portemanteaux (meubles), chaises (sièges), chaises pliantes (sièges), boîtes en bois ou en matières plastiques, objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en succédanés de toutes ces matières ou en plastiques, oreillers, coussins, chaises, repose-pieds, embrasses non en matières textiles, cadres, literie (à l'exception du linge), rideaux de perles pour la décoration, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), paniers non métalliques, paravents (mobilier), mobiles (objets pour la décoration) à savoir suspensions, coiffeuses (meubles), chevets (meubles), tabourets de bar, comptoirs de bar (à l'exception des appareils électriques), poufs (meubles), bureaux (meubles), porte-parapluies, porte-revues, portemanteaux (meubles), cadres pour photographies, consoles (meubles), coffres (meubles) ; coffrets (meubles), coffres à jouets, coffres non métalliques, caisses non métalliques, canapés, canapés convertibles, fauteuils (meubles), sofas.
Tapis en matières textiles pour sols, tapis en bambou pour sols, revêtements de sols (à l'exception des peintures et des carrelages), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles, papiers peints, papiers de tenture, tapis en peaux d'animaux (revêtements de sols).
Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, projets (aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables), investigations et expertises pour affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, recherche et étude de marché, consultation en des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, organisation de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), étude et recherche de marchés, promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière commerciale, service de vente en ligne de produits d'ameublement, de revêtements de sol, de luminaires, d'objets de décoration à savoir rideaux, tableaux, autocollants, coussins, miroirs, guirlandes lumineuses, portemanteaux, horloges ; service de vente au détail de produits d'ameublement, de revêtements de sol, de luminaires, d'objets de décoration à savoir rideaux, tableaux, autocollants, coussins, miroirs, guirlandes lumineuses, portemanteaux, horloges ; services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commerciale ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; traitement administrative de commandes d'achats ; démonstration de produits.
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