Marque expirée - Marque en non vigueur

VINOGRAMME
LAY, Thierry agissant pour le compte de la Société VINOBILIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3543243
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2017
VINOGRAMME de LAY

Présentation de la marque VINOGRAMME

Déposée le 11 décembre 2007 par LAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOGRAMME »

Le déposant est LAY, Thierry agissant pour le compte de la Société VINOBILIA en cours de formation domicilié(e) 1, avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ET ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour domicilié(e) 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOGRAMME est expirée depuis le 11 décembre 2017.

LAY a également déposé les autres marques suivantes : VINOBILIA


LAY, Thierry agissant pour le compte de la Société VINOBILIA en cours de formation - 1, avenue Pierre Grenier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER ET ASSOCIES – FWPA Avocats à la Cour - 15, boulevard du Palais,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 30 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510945 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Programmes d'ordinateurs et logiciels ; appareils et équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils et équipements pour le traitement de l'information et dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements pour le traitement de l'information à savoir logiciels, terminaux d'ordinateurs, périphériques d'ordinateur, appareils téléphoniques, cartes magnétiques d'identification, émetteurs de signaux électroniques, appareils et instruments optiques, puces (circuits intégrés), émetteurs de signaux électroniques ; terminal de données destinées à la sécurisation des transactions ; produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels, Cédéroms, bornes interactives multimédia ; système électrique, électronique, optique, électromagnétique ou informatique, d'identification, d'authentification, de chiffrement ou de signature ; distributeurs automatiques ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes vidéos ; distributeurs de billets (tickets) ou de cartes ; caisses enregistreuses ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; supports de données optiques ou de données magnétiques ; lecteurs (informatique) ; distributeurs et lecteurs de cartes d'identification ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs optiques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou commerciales ; disques compacts (audio-vidéo) ; compteurs ; appareils pour le diagnostic (non à usage médical) en particulier dans le domaine du vin ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications électroniques téléchargeables.

Approvisionnement pour des tiers (achat de produits et/ou de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine du vin ; location de distributeurs automatiques (cartes) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, annonces) ; mise à jour de documentation publicitaire ; publicité ; publicité en ligne via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; démonstration de produits ; recueil de données dans un fichier central ; tous services informatiques à savoir : saisie et traitement de données, travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives (travaux statistiques), analyse de données assistée par ordinateur ; abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et en direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations d'affaires ; agences d'informations commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ; sondage d'opinion ; analyse du prix de revient.

Télécommunications et notamment communications par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission et diffusion) d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique, ou par réseaux ou terminaux d'ordinateurs ; services de visioconférence, d'audioconférence et de téléconférence ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; publication et édition de livres, journaux, revues ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture de forum de discussion sur l'Internet dans le domaine du vin ; site Internet dans le domaine du vin ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique.

Formation ; éducation ; publication et édition de toutes publications (autres que publicitaires) sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, électronique, et audiovisuel ; organisation de colloques, conférences, stages, séminaires dans le domaine du vin ; organisation de concours (éducation, divertissement) ; divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; formation pratique (démonstration) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine du vin ; cours d'œnologie ; planification de réception (divertissement).

Conception, élaboration, développement, mise à jour, maintenance, duplication et production (maîtrise d'œuvre technique) de logiciels (programmes d'ordinateurs), de systèmes multimédias, de bases de données ; reconstitution de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques, de serveurs Web ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; location de salles ; restauration (repas) ; services de traiteur ; bars à vins.